Editeur
Le site allolesserruriers.fr est publié par l’entreprise allolesserruriers.fr, utilisant « allolesserruriers.fr » en tant que nom commercial,
Concepteur
Le site allolesserruriers.fr a été conçu par la société Rafale,
Hébergeur
Le site allolesserruriers.fr est hébergé par la société Infomaniak.
Propriété intellectuelle
La charte graphique du site allolesserruriers.fr a été créée par allolesserruriers.fr, . Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site allolesserruriers.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles en tant que propriété de la société allolesserruriers.fr.
Toute utilisation des programmes de formations ou de tout autre contenu propriétaire présent sur le site allolesserruriers.fr, qui sont la propriété intellectuelle de la société allolesserruriers.fr, sans son autorisation explicite est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Il est également interdit de collecter ou de télécharger du contenu ou des informations diffusées sur le site allolesserruriers.fr et de les utiliser à des fins autres qu’un usage privé, personnel et non transmissible. La reproduction d’une page du site dans un cadre non affilié à allolesserruriers.fr ou l’insertion d’une page appartenant à allolesserruriers.fr dans la page d’un autre site est interdite.
La reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site sans l’accord écrit de allolesserruriers.fr constitue une infraction pouvant être sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos diffusés sur allolesserruriers.fr peuvent être reproduits sur un support papier ou électronique sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Tout manquement aux règles énoncées ci-dessus peut constituer une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
